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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Marc TANGUY
16 délibérations16 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subvention à l'association "Loisirs Pluriel" de Quimper

Délibération N°6 DEE 14.1 - Séance du 14 février 2014

Mise en accessibilité des bâtiments communaux

Délibération N°4 DBM 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2012

Délibération N°2 DAG 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Convention Ville de Quimper / Association Loisirs Pluriel 2012-2015 et subvention 2012

Délibération N°7 DEE 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

Délibération N°5 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2011

Délibération N°1 DAG 12.1 - Séance du 3 février 2012

Attribution et signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)

Délibération N°1 DDV 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Rapport 2010 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°2 DAG 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Association "loisirs pluriels" de Quimper - Avenant à la convention avec la ville de Quimper

Délibération N°4 DEE 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

RAPPORT 2009 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Délibération N°3 DAG 10.2 - Séance du 12 mars 2010

ASSOCIATION 'LOISIRS PLURIEL' DE QUIMPER : CONVENTION AVEC LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DDSEC 09.5 - Séance du 12 juin 2009

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ' LOISIRS PLURIEL ' DE QUIMPER AVENANT N°2

Délibération N°2 DDSEC 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Rapport 2008 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

Délibération N°1 DAG 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Renouvellement de sa composition

Délibération N°3 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022