Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Piero RAINERO
88 délibérations88 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 6/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Revalorisation du taux des vacations funéraires

Délibération N°5 DAG 09.2 - Séance du 27 février 2009

Subventions relations internationales 2008

Délibération N°3 DAG 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Compte rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE PROGRAMME 2008

Délibération N°1 DS 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

Désistement de l'appel formé contre le jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 16 janvier 2008

Délibération N°8 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement des conseillers municipaux

Délibération N°5 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Projet de jumelage avec la ville de Lavrio

Délibération N°9 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Réglement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Délibération N°2 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Adhésions et relations internationales - Subventions 2008

Délibération N°4 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Commission communale des impôts directs - Désignation des membres

Délibération N°4 DBF 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

Délibération N°3 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022