Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Piero RAINERO
88 délibérations88 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Jumelage avec Ourense - mandat spécial

Délibération N°2 DAG 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°3 DS 10.4 - Séance du 11 juin 2010

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 10.2 - Séance du 12 mars 2010

COMMISSION DE CONTRÔLE DES CONCESSIONS ET AFFERMAGES

Délibération N°1 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS D'HAÏTI

Délibération N°3 DS 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

SUBVENTIONS RELATIONS INTERNATIONALES

Délibération N°7 DAG 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Délibération N°2 DS 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire 2008/2009

Délibération N°1 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

fête foraine - Subvention pour l'organisation de spectacles pyrotechniques

Délibération N°8 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Coopération décentralisée - Programme 2009

Délibération N°1 DS 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - MODIFICATION

Délibération N°6 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Projet de jumelage avec une ville italienne

Délibération N°1 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022