Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Rapporteur: Piero RAINERO
88 délibérations88 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Crématorium - Avenant n° à la convention de service public - Changement de dénomination et de siège social du délégataire

Délibération N°1 DAG 11.3 - Séance du 29 avril 2011

subventions 2011 - Relations internationales

Délibération N°4 DAG 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrès du Japon

Délibération N°7 DS 11.3 - Séance du 29 avril 2011

subventions aux associations patriotiques i

Délibération N°8 DS 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°5 DAG 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°3 DAG 11.1 - Séance du 11 février 2011

Subventions relations internationales

Délibération N°2 DAG 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs

Délibération N°3 DRH 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Subventions aux associations solidarité internationale

Délibération N°4 DS 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Subvention à l'association Agora Justice

Délibération N°5 DAG 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Délégation du conseil municipal au maire - Autorisation de signer et signature par délégation du maire aux DGS et DGA

Délibération N°6 DAG 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2009

Délibération N°1 DAG 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Avenant à la convention de concession pour la construction et l'exploitation d'un crématorium en date du 20 juillet 2006

Délibération N°2 DAG 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Décisions du maire prises

Délibération N°1 DAG 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022