Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Piero RAINERO
88 délibérations88 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°2 DS 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Subvention 2012 - Adhésions et relations internationales

Délibération N°3 DAG 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Travaux de reprographie - Création d'un groupement de commande

Délibération N°1 DI 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Comité d'éthique funéraire - Désignation des membres

Délibération N°1 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°9 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°2 DS 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Versement d'une subvention à la Fondation Médecins sans Frontière dans le cadre de la solidarité internationale

Délibération N°4 DS 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Subvention aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°2 DS 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Création d'un comité éthique funéraire - Approbation de la charte

Délibération N°2 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

40ème anniversaire du jumelage de Remscheid - Mandat spécial

Délibération N°8 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

SUBVENTIONS AUX SYNDICATS

Délibération N°4 DAG 11.4 - Séance du 10 juin 2011

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 11.4 - Séance du 10 juin 2011

feuille de présence du CM du 29/04/2011

Délibération N°0 DAG 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022