Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Piero RAINERO
88 délibérations88 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 2/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Subventions 2013

Délibération N°4 DAG 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Décisions du maire prises par délégation municipale

Délibération N°6 DAG 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Demande d'attribution d'une indemnité de conseil au receveur

Délibération N°3 DBF 13.1 - Séance du 8 février 2013

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Fourniture de titres de transports et prestations annexes pour les déplacements professionnels des agents et des élus - Création d'un groupement de commande

Délibération N°1 DRH 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Subventions aux associations à caractère patriotique

Délibération N°4 DS 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Subventions aux associations de solidarité internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°3 DS 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Subvention Agora Justice - 2nd semestre

Délibération N°5 DAG 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Subvention de solidarité internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°3 DS 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation du crématorium - Rapport de délégataire pour l'année 2011

Délibération N°1 DAG 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Subventions aux syndicats

Délibération N°3 DAG 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial

Délibération N°5 DAG 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Décisions du maires prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Subventions aux associations à caractère patriotique

Délibération N°3 DS 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022