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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Piero RAINERO
88 délibérations88 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Assurance : approbation d'un protocole transactionnel

Délibération N°2 DAG 14.1 - Séance du 14 février 2014

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 14.1 - Séance du 14 février 2014

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Reprise de 21 concessions perpétuelles à l'état d'abandon dans le cimetière communal d'Ergué Armel

Délibération N°2 DAG 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Subventions aux associations solidarité internationale, droits de l'homme et patriotiques

Délibération N°6 DS 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Subventions relations internationales

Délibération N°4 DAG 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’un crématorium – Rapport du délégataire

Délibération N°1 DAG 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Comité d’éthique funéraire – désignation de nouveaux membres

Délibération N°2 DAG 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Subventions aux associations de solidarité internationale et droit de l’homme

Délibération N°3 DS 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Délégation du conseil municipal au maire - Autorisation de signer et signature par délégation du maire aux D.G.S. et D.G.A. - Modification

Délibération N°1 DAG 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Relations internationales, parrainages et adhésions - Subventions

Délibération N°4 DAG 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Subvention à l'association "Les Arts Tissent" pour le marché de Noël 2013

Délibération N°2 MGP 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°1 DAG 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Subventions administration générale

Délibération N°2 DAG 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022