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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
83 délibérations83 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Voeu sur les pratiques culturelles amateurs

Délibération N°2 VM 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Voeu sur l'avenir des services publics

Délibération N°1 VM 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Voeu sur le mode d'élection des sénateurs

Délibération N°1 VM 08.7 - Séance du 27 juin 2008

Désignation d'un représentant de la ville de Quimper à la SCIC HLM 'Bretagne Ouest Accession'

Délibération N°8 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Office public de l'habitat (OPAH) de Quimper Cornouaille - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°7 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°3 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Commissions municipales - Institution et composition

Délibération N°1 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°5 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

SIVU DU STEÏR DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER AU COMITÉ SYNDICAL

Délibération N°12 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Sivalodet - Désignation des délégués du conseil municipal de Quimper

Délibération N°9 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Centre communal d'action sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°6 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF) DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER

Délibération N°11 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Délibération N°13 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD

Délibération N°4 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Délibération N°15 DAG 08.4 - Séance du 11 avril 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022