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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
83 délibérations83 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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DÉMARCHE AGENDA 21

Délibération N°1 DGS 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

QUIMPER COMMUNAUTÉ, SYMORESCO, SDEF, COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC, COMMISSION DES SOLIDARITÉS, ORGANISMES EXTÉRIEURS-DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE EN REMPLACEMENT DE MME BRIGITTE DAVID

Délibération N°2 DAG 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

SOIXANTE-CINQUIÈME ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE QUIMPER-SUBVENTION AU CHOEUR PENN AR BED

Délibération N°5 DAG 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Délibération N°1 DAG 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

TARIFS CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX

Délibération N°2 DDSEC 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ DE LA VILLE DE QUIMPER POUR L'ANNÉE 2008

Délibération N°2 DRH 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

VOEU SUR LA RÉFORME TERRITORIALE, PRÉSENTÉ PAR MME ISABELLE LE BAL

Délibération N°1 VM 09.4 - Séance du 24 avril 2009

VOEU SUR LA RÉFORME TERRITORIALE, PRÉSENTÉ PAR M. LOÏC PHILIPPON

Délibération N°2 VM 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Voeu sur la protection des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille

Délibération N°1 VM 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

NOMINATION D'UN NOUVEAU MÉDIATEUR

Délibération N°11 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Rapport d'activité général 2007

Délibération N°1 DBF 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Remise de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme

Délibération N°3 DDU 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Modification de la représentation de la ville de Quimper au centre intercommunal de Cornouaille

Délibération N°11 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Elections sénatoriales du 21 septembre 2008 - Désignations des délégués supplémentaires et suppléants du conseil municipal de Quimper

Délibération N°1 DAG 08.7 - Séance du 27 juin 2008

Office public de l'habitat (OPH) de Quimper Cornouaille - Changement de collectivité de rattachement

Délibération N°1 DDU 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022