Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
83 délibérations83 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Modification du nombre et de la composition des commissions municipales

Délibération N°1 DAG 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Demandes de subventions pour les travaux de restauration du monument aux morts de l'escalier d'honneur de la mairie

Délibération N°1 DBM 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Quimper Communauté - Désignation des délégués supplémentaires du conseil municipal de Quimper au conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Compte rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°4 DAG 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Modification des statuts de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Demande d'adhésion de la commune de Locronan à Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Gestion du service d'eau potable

Délibération N°1 DENV 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 10.2 - Séance du 12 mars 2010

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

Changement de représentation de la commune de Quimper au SIVALODET

Délibération N°1 DAG 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Désignation d'un élu "correspondant sécurité routière"

Délibération N°2 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Propos liminaires de monsieur le maire

Délibération N°0 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

PROJET DE CHAMBRE FUNÉRAIRE 85 AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE AVIS APRÈS ENQUÊTE DE COMMODO ET INCOMMODO

Délibération N°6 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF) CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION

Délibération N°3 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022