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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
83 délibérations83 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Rapport général d'activité 2011

Délibération N°1 DBF 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Voeu proposé par la groupe "Quimper en avant toute" sur la ligne à grande vitesse

Délibération N°1 VM 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Feuille de présence du conseil municipal

Délibération N°0 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°2 DAG 12.1 - Séance du 3 février 2012

Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 12.1 - Séance du 3 février 2012

Voeu au Gouvernement pour un vote de la France en faveur d'une adhésion de la Palestine comme membre à part entière et de plein droit des Nations Unies

Délibération N°1 VM 12.1 - Séance du 3 février 2012

Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Changement de réprésentation de la commune de Quimper au Sivalodet

Délibération N°4 DAG 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Compte rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°5 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Etat de présence de la séance du 30/09/2011

Délibération N°0 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale

Délibération N°1 DAG 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Rapport général d'activités 2010

Délibération N°1 DBF 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022