Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Loïc PHILIPPON
53 délibérations53 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Système de téléphonie IP - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°4 DBF 11.1 - Séance du 11 février 2011

Chapeau Rouge - Tarifs 2011

Délibération N°5 DBM 11.1 - Séance du 11 février 2011

Prise de participation de la SEMAEB dans le capital de la SAS ENR Bretagne

Délibération N°6 DBF 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Voeu du conseil municipal de Quimper de soutien à la proposition de loi sur les langues et cultures régionales

Délibération N°1 VM 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Subventions relations internationales et adhésions 2010

Délibération N°3 DAG 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Projet de jumelage avec la ville de Foggia

Délibération N°2 DAG 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Bilan d'étape des travaux de la commission extramunicipale chargée de la langue bretonne

Délibération N°12 DDC 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°2 DEE 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°2 DS 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Salon de la Féria de Ecoemprendedores à Ourense

Délibération N°4 DAG 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Jumelage avec Lavrio - mandat spécial

Délibération N°5 DAG 10.3 - Séance du 23 avril 2010

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Délibération N°6 DAG 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS ET D'UN ACCORD-CADRE APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°5 DBF 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Délibération N°2 DS 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Délibération N°3 DS 09.5 - Séance du 12 juin 2009

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Dernière mise à jour le 29/06/2022