Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Loïc PHILIPPON
53 délibérations53 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subventions et adhésions 2011

Délibération N°2 DAG 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Attribution d'une indemnité de conseil au receveur

Délibération N°4 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Signature de marchés et d'accords-cadres après consultations

Délibération N°8 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Adhésions et subventions relations internationales 2011

Délibération N°1 DAG 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Jumelage avec la Ville de Foggia - Mandat spécial

Délibération N°3 DAG 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Organisation d'élections primaires - modalités de mise à disposition

Délibération N°9 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Protocole de résiliation amiable - CIRIL/Ville de Quimper

Délibération N°1 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Réalisation de formations "conduite engins de chantier" et de formations "habilitation électrique" - création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DRH 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Convention relative à la réalisation de travaux bâtiments 14, avenue des Sports

Délibération N°3 DAG 11.4 - Séance du 10 juin 2011

SUBVENTIONS ET ADHÉSIONS 2011

Délibération N°5 DAG 11.4 - Séance du 10 juin 2011

PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU)-CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE 0 À 4 ANS -VILLE / CAF DU SUD FINISTÈRE

Délibération N°5 DEE 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Avance de subvention - AGORA justice

Délibération N°3 DAG 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Charte ya d'ar Brezhoneg - bilan au terme des 3 ans

Délibération N°9 DDC 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°4 DS 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Jumelage avec Ourense - mandat spécial

Délibération N°4 DAG 11.1 - Séance du 11 février 2011

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Dernière mise à jour le 29/06/2022