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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Muriel NEDELEC
23 délibérations23 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Enseignement - Formations - Subventions

Délibération N°3 DEE 10.3 - Séance du 23 avril 2010

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT-AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DEE 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

ASSOCIATION 'AIDE EDUCATIVE DE CORNOUAILLE' DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°4 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

ASSOCIATION « PETIT NAVIRE » SUBVENTION

Délibération N°2 DEE 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

CONVENTION JUNICODE ACTION DE PRÉVENTION ROUTIÈRE

Délibération N°3 DDSEC 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et Quimper Communauté

Délibération N°1 DGS 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Etablissements sous contrat d'association - Participation de la ville en 2009

Délibération N°4 DDSEC 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

CYBER-BASE DE PENHARS KERMOYSAN PROPOSITION DE TARIFS 2008/2009

Délibération N°2 DDSEC 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022