Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Habib BOU NAFEH
38 délibérations38 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 3/3
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Demande de subventions 2010 : espaces verts

Délibération N°2 DPAJ 10.3 - Séance du 23 avril 2010

RAVALEMENT DES FAÇADES BOIS DU THÉÂTRE DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DBM 10.2 - Séance du 12 mars 2010

DEMANDE DE SUBVENTION 2009 - ENVIRONNEMENT

Délibération N°2 DENV 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

TRAVAUX COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES D'ESPACES VERTS CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 EV 09.5 - Séance du 12 juin 2009

DEMANDES DE SUBVENTION 2009 : ESPACES VERTS

Délibération N°2 EV 09.5 - Séance du 12 juin 2009

VENTE DE TERRAIN À M. ET MME GUICHAOUA RUE DES DOUVES

Délibération N°5 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et d'eaux usées sur la commune de Quimper, secteur de la place Terre au Duc et des rues Ernest Hello, Saint Marc Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°2 DVE 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Acquisitions de terrains auprès de Me Le Roux Renée - ZAD de Kervoalic

Délibération N°5 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

1 2 [3]

Dernière mise à jour le 29/06/2022