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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Habib BOU NAFEH
38 délibérations38 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Groupement de commandes pour le contrôle des installations en gaz

Délibération N°1 DBM 14.1 - Séance du 14 février 2014

Délibération N°3 DDU 14.1 - Séance du 14 février 2014

Délibération N°1 DBM 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Délibération N°3 DDU 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Délibération N°1 DDU 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Délibération N°1 DPAJ 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Délibération N°3 DDU 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Délibération N°1 DPAJ 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Délibération N°6 DDU 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Délibération N°1 DPAJ 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Délibération N°5 DDU 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Délibération N°1 DPAJ 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Délibération N°2 DENV 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Délibération N°1 DPAJ 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Délibération N°7 DDU 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

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Dernière mise à jour le 29/06/2022