Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence LE MOIGNE
65 délibérations65 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Vente d'un terrain à A.U.B. - Zone de Kervilier III

Délibération N°1 DDET 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

ACQUISITION DES ABORDS DE LA CHAPELLE DE TY MAMM DOUÉ AUPRÈS DE LA SCI MANOIR DE KERMANER

Délibération N°9 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

ACQUISITION IMMEUBLE 98, ROUTE DE BREST

Délibération N°4 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ATR - ZONE DE CUZON

Délibération N°1 DDET 09.5 - Séance du 12 juin 2009

ACQUISITION IMMEUBLE 96 ROUTE DE BREST

Délibération N°3 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Secteur de Kervouyec - Acquisition de la propriété Feunteun

Délibération N°4 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Acquisition de terrain auprès de M. Normand ZAD de Park Olier

Délibération N°5 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Echange de parcelles rue des Ajoncs et rue de Parc Menez et régularisations foncières

Délibération N°6 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Constitution d'une servitude de passage de conduite d'eaux usées sur la propriété ville avenue Pierre Mendès France - dossier Lopin

Délibération N°2 DAG 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

Acquisition Colas - Route de Brest

Délibération N°6 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

PRÉEMPTION THOMAS - 126 ROUTE DE BREST

Délibération N°5 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°1 DDU 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Acquisition Molis Guivarc'h 88, route de Brest

Délibération N°6 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Cession gratuite des voies et espaces communs des lotissements "les Hauts de Cuzon" et " les Hauts de Kerveguen"

Délibération N°4 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022