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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence LE MOIGNE
65 délibérations65 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Convention ERDF - Route du Loc'h

Délibération N°8 DDU 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Acquisition auprès des consorts Philippe - Chemin de Kermahonnet

Délibération N°7 DDU 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

ESPACIL Construction rétrocession de voies en vue de leur classement dans le Domaine Public Communal - Secteur du Grand Séminaire

Délibération N°3 DDU 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Acquisition d'une emprise allée Sully auprès des copropriétaires de la résidence Stang Bihan

Délibération N°2 DDU 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Acquisition auprès des consorts Poulmarc'h Beaugendre route de Brest

Délibération N°3 DDU 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Cession de terrain à madame et monsieur Lozachmeur allée Sully

Délibération N°5 DDU 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Programmation de la future mairie annexe de Kerfeunteun - Validation du scénario

Délibération N°7 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Convention GRT gaz - Déviation Ergué-Gabéric/Quimper Kernevez

Délibération N°3 DDU 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Travaux d'entretien dans des bâtiments - Création f'un groupement de commandes

Délibération N°1 DBM 12.1 - Séance du 3 février 2012

Convention ERDF - Croas Caer

Délibération N°1 DDU 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Cession gratuite allée de Tréqueffelec dossier Picard Surgeles

Délibération N°10 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Acquisitions auprès de M. Misliwice et de l'OPAC avenue de Ty Pont

Délibération N°6 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Acquisition auprès de la SODEXA avenue de Ty Nay

Délibération N°5 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Cession gratuite de parcelles à Kerveguen

Délibération N°5 DDU 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Extension et remise aux normes d'accessibilité aux personnes en situation de handicap du groupe scolaire Frédéric Le Guyader - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022