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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA
114 délibérations114 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

MESURES FISCALES POUR 2010

Délibération N°1 DBF 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

Compte administratif 2008

Délibération N°1 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Compte de gestion 2008

Délibération N°2 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°5 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Affectation des résultats de l'exercice 2008

Délibération N°3 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

RESTAURANT D'ENTREPRISE MODIFICATION DU TAUX DE TVA POUR LA RESTAURATION

Délibération N°4 DDSEC 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Plan de relance de l'économie relatif au versement anticipé du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)

Délibération N°1 DBF 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Constitution d'un groupement de commandes entre les communes et les établissements de l'agglomération de Quimper pour la fourniture et la livraison de fioul

Délibération N°1 DBM 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération N°4 DBF 09.2 - Séance du 27 février 2009

Taux de fiscalité 2009

Délibération N°2 DBF 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Signature d'avenants à des marchés publics passés par la ville de Quimper

Délibération N°5 DBF 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Budget primitif 2009

Délibération N°1 DBF 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022