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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA
114 délibérations114 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Vote des taux de fiscalité locale pour 2013

Délibération N°2 DBF 13.1 - Séance du 8 février 2013

Admissions en non-valeur

Délibération N°4 DBF 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Décision modificative n°3

Délibération N°3 DBF 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Débat d'orientations budgétaires

Délibération N°1 DBF 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Tarifs municipaux 2013

Délibération N°2 DBF 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Actualisation du coefficient multiplicateur de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE)

Délibération N°2 DBF 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Décision modificative n°2

Délibération N°4 DBF 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Cession de véhicules et matériels réformés

Délibération N°1 DBM 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Subvention 2012 - Adhésions et relations internationales

Délibération N°4 DAG 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Délégation du conseil municipal au maire - Modification n° 2

Délibération N°2 DAG 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Magazine d'information communautaire et municipaux - Convention constitutive du groupement de commandes

Délibération N°1 DCOM 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Compte de gestion 2011

Délibération N°2 DBF 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Affectectation des résultats de l'exercice 2011

Délibération N°3 DBF 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Compte administratif 2011

Délibération N°1 DBF 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022