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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Armelle HURUGUEN
69 délibérations69 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Z.U.S. rapport sur l'évolution des inégalités sociales et les écarts des développements territoriaux

Délibération N°4 DAG 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Tarifs des prestations périscolaires et centres de loisisrs - modifications

Délibération N°4 DDSEC 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2008

Délibération N°1 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

Opération d'aménagement du coeur du quartier de Kermoysan

Délibération N°3 DDET 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

Subventions aux Associations Jeunesse et associations socioculturelles

Délibération N°4 DDSEC 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) NOUVELLE COMPOSITION

Délibération N°2 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

FONDS INTERMINISTÉRIEL POUR LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ANNÉE 2008, SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ETAT

Délibération N°3 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Centre commercial de Kermoysan - Convention entre la ville de Quimper et la caisse des déppôts et consignations

Délibération N°1 DDET 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Dispositifs loisirs quotidiens de jeunes - Vacances pour tous - Subventions 2008 au collectif été des 4 MPT, MJC, maisons de quartier de Quimper

Délibération N°3 DDSEC 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022