Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.
Page 4/5Ordre chronolique inverséCliquez sur une délibération pour consulter son contenu
Délibération N°2 DDC 09.10 - Séance du 18 décembre 2009
Délibération N°2 DAG 09.9 - Séance du 20 novembre 2009
Délibération N°2 DEE 09.9 - Séance du 20 novembre 2009
Délibération N°3 DS 09.9 - Séance du 20 novembre 2009
Délibération N°1 DBF 09.7 - Séance du 25 septembre 2009
Délibération N°1 DEE 09.7 - Séance du 25 septembre 2009
Délibération N°2 DBM 09.6 - Séance du 10 juillet 2009
Délibération N°1 DDSEC 09.6 - Séance du 10 juillet 2009
Délibération N°2 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009
Délibération N°5 DDSEC 09.5 - Séance du 12 juin 2009
Délibération N°6 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009
Délibération N°7 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009
Délibération N°4 DDSEC 09.4 - Séance du 24 avril 2009
Délibération N°3 DDSEC 09.4 - Séance du 24 avril 2009
Délibération N°4 DDSEC 09.2 - Séance du 27 février 2009
1 2 3 [4] 5
Dernière mise à jour le 29/06/2022