Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Armelle HURUGUEN
69 délibérations69 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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DISPOSITIF COUP DE POUCE-FONDS COMMUNAL D'AIDES AUX INITIATIVES DES JEUNES

Délibération N°2 DDC 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Contrat urbain de cohésion sociale - Deuxième programmation 2009

Délibération N°2 DAG 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

PRÊTS ÉTUDIANTS - MODALITÉS D'ATTRIBUTION

Délibération N°2 DEE 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

PRÉVENTION SPÉCIALISÉE CHARTE DE PARTENARIAT

Délibération N°3 DS 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2008 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

ASSOCIATIONS « LE MANÈGE ENCHANTÉ » ET « SOS URGENCES MAMANS » SUBVENTIONS

Délibération N°1 DEE 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

MAISON DES SERVICES PUBLICS - MAIRIE ANNEXE

Délibération N°2 DBM 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE - ANNÉE 2009

Délibération N°1 DDSEC 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION SIGNÉE AVEC L'ANRU LE 26 SEPTEMBRE 2006

Délibération N°2 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

DISPOSITIFS LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - SUBVENTIONS 2009

Délibération N°5 DDSEC 09.5 - Séance du 12 juin 2009

AVENANT N°2 AU MARCHÉ D'ACTUALISATION DE L'OBSERVATOIRE SOCIAL ET URBAIN (OSU) DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2009

Délibération N°7 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009

CRÉATION D'UN FONDS COMMUNAL D'AIDE AUX INITIATIVES DES JEUNES, À QUIMPER LES ' COUPS DE POUCE '

Délibération N°4 DDSEC 09.4 - Séance du 24 avril 2009

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE - ANNÉE 2009

Délibération N°3 DDSEC 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Dispositif de réussite éducative - Orientation pour l'année 2009

Délibération N°4 DDSEC 09.2 - Séance du 27 février 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022