Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Rapporteur: Armelle HURUGUEN
69 délibérations69 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Désignation des représentants du conseil municipal dans les conseils d'écoles et au sein de l'association Skol Diwan Jakez Riou

Délibération N°2 DEE 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Dispositif Loisirs Quotidiens des jeunes - Vacances pour tous - Contrat enfance Jeunesse - Subventions 2011

Délibération N°1 DDC 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Délibération N°7 DEE 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Contrat urbain de cohésion sociale - signature de l'avenant pour les années 2011-2014 et première programmation 2011

Délibération N°2 MGP 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Construction d'une école de cirque et d'un local "musik"

Délibération N°3 DBM 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Rénovation urbaine de Kermoysan - Projet d'avenant n°3 à la convention signée avec l'ANRU le 26 septembre 2006

Délibération N°3 MGP 11.1 - Séance du 11 février 2011

Dispositif Coup de pouce Fonds communal d'aides aux initiatives des jeunes 11- 30 ans

Délibération N°2 DDC 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement

Délibération N°2 MGP 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Rénovation urbaine de Kermoysan Projet d'avenant n° 3 à la convention signée avec l'ANRU le 26 septembre 2006

Délibération N°1 MGP 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Subventions jeunesse

Délibération N°1 DDC 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Contrat urbain de cohésion sociale - Deuxième programmation 2010

Délibération N°1 MGP 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Dispositif coup de pouce - Fonds communal d'aides aux inititives des jeunes 11 - 30 ans

Délibération N°1 DDC 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Dispositifs Loisirs Quotidiens - Vacances Pour Tous - Subventions 2010

Délibération N°1 DDC 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Contrat urbain de cohésion sociale - première programmation 2010

Délibération N°1 MGP 10.3 - Séance du 23 avril 2010

ENSEIGNEMENT - FORMATION - PRIX

Délibération N°2 DEE 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022