Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Armelle HURUGUEN
69 délibérations69 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Construction d'une école de cirque et d'un studio de musique - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Subvention aux Foyers des jeunes travailleurs - Avenants aux conventions avec la Fondation Massé Trévidy et l'association Quimpéroise des Foyers de jeunes travailleurs

Délibération N°4 DS 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Maison Pour Tous Dispositif Loisirs. Quotidiens des Jeunes-Vacances Pour Tous subventions Contrat Enfance Jeunesse

Délibération N°2 DDC 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Subventions aux associations jeunesse-Année 2012

Délibération N°1 DDC 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Convention stage de citoyenneté

Délibération N°4 DAG 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Subvention Agora Justice

Délibération N°5 DAG 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Subventions aux associations Jeunesse - Année 2012

Délibération N°2 DDC 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Equipe de prévention spécialisée - Avenant n°3 à la convention entre la ville de Quimper et la Fondation Massé Trévidy

Délibération N°3 DS 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2012

Délibération N°1 MGP 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Festival Insolent du 27 avril 2012 - Convention avec Régie Scène

Délibération N°6 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Subvention aux associations jeunesse - Année 2012

Délibération N°1 DDC 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Convention d'objectifs Agora Justice

Délibération N°1 DAG 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°3 DEE 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2011

Délibération N°1 MGP 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Subvention Agora Justice

Délibération N°7 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022