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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Brigitte LE CAM
25 délibérations25 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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JARDIN DU THÉÂTRE - ECHANGE DE TERRAIN ENTRE LES CONSORTS LE GAC ET LA COMMUNE DE QUIMPER

Délibération N°13 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

CESSION GRATUITE DE DIVERSES VOIES EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Délibération N°3 DAG 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

ACQUISITION DE VOIE RUE DU CHANOINE KERBRAT

Délibération N°7 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES HABITANTS DU BRADEN POUR L'IMPLANTATION D'UN CHAI À LA FERME DU BRADEN

Délibération N°8 DAG 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Marché pour l'évacuation et le traitement des déchets des services techniques municipaux

Délibération N°1 DVE 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

VENTE D'UN TERRAIN À AUB ZONE DE KERVILLIER.

Délibération N°1 DDET 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Acquisition d'une emprise nécessaire à la reconstrcution d'un mur de soutènement de la rue Olivier Perrin

Délibération N°6 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Classement dans le domaine routier communal - association syndicale des propriétaires du hameau de Rozarguer rue Raoul Dautry

Délibération N°9 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Identification de voies

Délibération N°4 DDU 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Vente d'un terrain à M. Montfort - avenue du président Sadate Déclassement de la parcelle

Délibération N°1 DDET 08.5 - Séance du 16 mai 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022