Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique BOE
71 délibérations71 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°11 DDSEC 09.4 - Séance du 24 avril 2009

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Subventions sportives

Délibération N°12 DDSEC 09.2 - Séance du 27 février 2009

Subventions sportives 2009

Délibération N°9 DDSEC 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Changement de statut de l'UJAP Quimper 29 : convention pour missions d'intérêt général et convention d'occupation de la salle Michel Gloaguen

Délibération N°11 DDSEC 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Adhésions ANDES

Délibération N°9 DDSEC 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Acquisition du complexe sportif de Créac'h Gwen auprès de France Telecom

Délibération N°5 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

SUBVENTIONS SPORTIVES 2008 - SUBVENTIONS SPORT COLLECTIF DE HAUT NIVEAU - QUIMPER VOLLEY

Délibération N°9 DDSEC 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Subventions sportives 2008

Délibération N°10 DDSEC 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Subventions sportives 2008 - Sport collectif de haut niveau Quimper Cornouaille football Club et volley

Délibération N°11 DDSEC 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Subventions sportives 2008

Délibération N°10 DDSEC 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022