Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique BOE
71 délibérations71 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Subventions sportives pour le sport de Haut niveau individuel

Délibération N°2 DDS 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Subventions sportives 2013

Délibération N°1 DDS 13.1 - Séance du 8 février 2013

Ville de Quimper / Office du Mouvement Sportif de Quimper - Convention d'objectifs et de partenariat

Délibération N°2 DDS 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Subventions sportives 2012

Délibération N°1 DDS 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Désordres du centre nautique de Creac'h Gwen : protocole transactionnel

Délibération N°2 DAG 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Pôle sportif de Creac'h Gwen - Avant projet définitif - validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DDS 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Subventions sportives

Délibération N°4 DDS 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Subventions sportives de bon niveau collectif

Délibération N°3 DDS 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Subventions sportives 2012

Délibération N°1 DDS 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Subventions sportives pour manifestations

Délibération N°2 DDS 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Subventions sportives pour le sport de haut niveau individuel

Délibération N°1 DDS 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Subventions sportives 2012

Délibération N°2 DDS 12.1 - Séance du 3 février 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022