Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: 0
26 délibérations26 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Feuille de présence du Conseil municipal du 10 juin 2011

Délibération N°0 DAG 11.4 - Séance du 10 juin 2011

feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.2 - Séance du 11 mars 2011

feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.1 - Séance du 11 février 2011

Fiche de présence du Conseil municipal du 17 décembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Fiche de présence du conseil municipal du 5 novembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Fiche de présence du conseil municipal du 24 septembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

feuille de présence

Délibération N°0 DAG 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2008

Délibération N°4 DBF 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 2008

Délibération N°3 DBF 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

Projet de déclassement du domaine public routier communal de divers tronçons de voiriure et ouverture de l'enquête publique

Délibération N°1 DDU 08.5 - Séance du 16 mai 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022