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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
89 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

Délibération N°7 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Passerelle de l'Odet "La Phalange d'Arvor" - Demande d'autorisation de travaux

Délibération N°3 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

Délibération N°1 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)

Délibération N°3 DFCP 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Société d'aménagement du Finistère (SAFI)

Délibération N°2 DFCP 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou

Délibération N°5 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Bilan des opérations immobilières 2013

Délibération N°2 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

Délibération N°1 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif

Délibération N°8 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs

Délibération N°7 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement

Délibération N°1 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan

Délibération N°10 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Actualisation des tarifs 2014 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Délibération N°3 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD

Délibération N°6 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022