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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
89 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

Délibération N°1 - DDU - Séance du 9 juillet 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage

Délibération N°8 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

Délibération N°7 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015

Délibération N°18 - DDV - Séance du 5 juin 2015

Demandes de subventions 2015 - Associations "paysages et jardins"

Délibération N°52 - DEV - Séance du 5 juin 2015

Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)

Délibération N°5 - DEV - Séance du 30 avril 2015

Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan

Délibération N°17 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden

Délibération N°15 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper

Délibération N°12 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest

Délibération N°8 - DDV - Séance du 12 décembre 2014

Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n°5 à la convention ANRU du 26 septembre 2006

Délibération N°6 - MGP - Séance du 12 décembre 2014

Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)

Délibération N°3 - DDU - Séance du 7 novembre 2014

Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire

Délibération N°4 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper

Délibération N°2 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Démolition du bâtiment "Marguerite Le Maître" - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

Délibération N°6 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022