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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
89 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public

Délibération N°3 - DGST - Séance du 31 mars 2016

Lotissement communal de Linéostic

Délibération N°16 - DDU - Séance du 4 février 2016

Lotissement communal de Linéostic

Délibération N°16 - DDU - Séance du 4 février 2016

Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise

Délibération N°15 - DENV - Séance du 4 février 2016

Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise

Délibération N°15 - DENV - Séance du 4 février 2016

Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction

Délibération N°4 - DDU - Séance du 10 décembre 2015

Construction d'un immeuble administratif à la Providence - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°10 - DBM - Séance du 6 novembre 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

Délibération N°1 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Avis sur le projet de SAGE de l'Odet

Délibération N°3 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché

Délibération N°9 - DDV - Séance du 6 novembre 2015

Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen

Délibération N°2 - DDU - Séance du 2 octobre 2015

Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation

Délibération N°36 - DECO - Séance du 2 octobre 2015

Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

Délibération N°9 - DENV - Séance du 2 octobre 2015

Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

Délibération N°42 - DGST - Séance du 2 octobre 2015

Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)

Délibération N°3 - DDU - Séance du 9 juillet 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022