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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
89 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System

Délibération N°11 - DDU - Séance du 9 février 2017

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

Délibération N°20 - DDU - Séance du 9 février 2017

Acquisition d'une parcelle bâtie, 7 rue Charles Le Goffic pour un aménagement de voirie

Délibération N°19 - DDU - Séance du 9 février 2017

Identification de voies

Délibération N°18 - DDU - Séance du 9 février 2017

Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'oeuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes

Délibération N°23 - DDV - Séance du 9 février 2017

Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries

Délibération N°22 - DDV - Séance du 9 février 2017

Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

Délibération N°24 - DENV - Séance du 9 février 2017

Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques

Délibération N°4 - DDU - Séance du 19 mai 2016

Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Quimper

Délibération N°2 - DDU - Séance du 19 mai 2016

Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015

Délibération N°1 - DDU - Séance du 19 mai 2016

Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

Délibération N°3 - DDU - Séance du 19 mai 2016

Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé

Délibération N°5 - DDU - Séance du 19 mai 2016

Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans

Délibération N°11 - DBM - Séance du 31 mars 2016

Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire

Délibération N°4 - DDU - Séance du 31 mars 2016

Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1

Délibération N°5 - DDV - Séance du 31 mars 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022