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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
89 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher

Délibération N°27 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Acquisition 49 rue Kereon

Délibération N°16 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Passation d'un avenant n°1 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 1 - SAS Le Roux

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 13 février 2020

Droit de Préemption Urbain

Délibération N°3 - DDU - Séance du 16 mars 2017

Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

Délibération N°2 - DDU - Séance du 16 mars 2017

Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper

Délibération N°1 - DDU - Séance du 16 mars 2017

Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ

Délibération N°17 - DBM - Séance du 9 février 2017

Construction de la future maison des associations

Délibération N°16 - DBM - Séance du 9 février 2017

Construction de la salle des fêtes

Délibération N°15 - DBM - Séance du 9 février 2017

Création d'un nouveau quartier à Kervalguen Bilan de la concertation publique et approbation des orientations d'aménagement

Délibération N°9 - DDU - Séance du 9 février 2017

Mise en valeur du quartier de Locmaria

Délibération N°10 - DDU - Séance du 9 février 2017

Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

Délibération N°12 - DDU - Séance du 9 février 2017

Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou

Délibération N°21 - DDU - Séance du 9 février 2017

Echange avec soulte de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet route de Plogonnec

Délibération N°14 - DDU - Séance du 9 février 2017

Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

Délibération N°13 - DDU - Séance du 9 février 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022