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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie LECERF LIVET
25 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé

Délibération N°23 - DDU - Séance du 8 décembre 2016

Identification de voies

Délibération N°20 - DDU - Séance du 8 décembre 2016

Avis sur le PLU de Plogonnec

Délibération N°19 - DDU - Séance du 8 décembre 2016

Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen

Délibération N°22 - DDU - Séance du 8 décembre 2016

Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

Délibération N°24 - DDV - Séance du 8 décembre 2016

Création d'un marché de plein air à Penhars

Délibération N°17 - DDV - Séance du 4 février 2016

Création d'un marché de plein air à Penhars

Délibération N°17 - DDV - Séance du 4 février 2016

Régularisation foncière auprès de Bretagne Ouest Accession (BOA) Rues Paul Borrossi et Guy Rolland

Délibération N°4 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour

Délibération N°4 - DDU - Séance du 2 octobre 2015

Acquisition gratuite auprès de l'OPAC de parcelles allée René François Le Men et rue du Coteau de Kermabeuzen en vue de leur intégration dans le domaine public communal

Délibération N°5 - DDU - Séance du 9 juillet 2015

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Dernière mise à jour le 29/06/2022