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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Claire LEVRY GERARD
29 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat

Délibération N°17 - DDU - Séance du 6 avril 2017

Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h

Délibération N°18 - DDU - Séance du 6 avril 2017

Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest

Délibération N°20 - DDU - Séance du 6 avril 2017

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Délibération N°15 - DDU - Séance du 6 avril 2017

Entretien et maintenance des sanisettes

Délibération N°21 - DENV - Séance du 6 avril 2017

Évacuation et traitement des déchets des services techniques

Délibération N°23 - DENV - Séance du 6 avril 2017

Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie

Délibération N°22 - DENV - Séance du 6 avril 2017

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

Délibération N°18 - DDU - Séance du 4 février 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

Délibération N°18 - DDU - Séance du 4 février 2016

Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical

Délibération N°3 - DGST - Séance du 10 décembre 2015

Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration dans le domaine public routier communal

Délibération N°3 - DDU - Séance du 2 octobre 2015

Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté

Délibération N°40 - DSI - Séance du 2 octobre 2015

Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF

Délibération N°19 - DDV - Séance du 5 juin 2015

Dénomination de commune touristique

Délibération N°54 - DGST - Séance du 5 juin 2015

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Dernière mise à jour le 29/06/2022