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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Yves GENTRIC
30 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Terrain de football synthétique sur Ergué-Armel Stade Jean Brélivet

Délibération N°23 - DEV - Séance du 22 septembre 2016

Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées

Délibération N°24 - DEV - Séance du 31 mars 2016

Travaux d'effacement de réseaux aériens - quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau, allée du Banélou)- Quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau) - Rue Marie Curie et rue du Frugy

Délibération N°19 - DDV - Séance du 4 février 2016

Travaux d'effacement de réseaux aériens - quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau, allée du Banélou)- Quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau) - Rue Marie Curie et rue du Frugy

Délibération N°19 - DDV - Séance du 4 février 2016

Signature de marchés après consultations

Délibération N°35 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel

Délibération N°7 - DDU - Séance du 10 décembre 2015

Travaux d'effacement de réseaux anciens - Approbation des travaux 2015 en accompagnement des projets de voirie et autorisation de signature des conventions - Rue de la Tourelle

Délibération N°8 - DDV - Séance du 2 octobre 2015

Subvention à l'association "Le village de Locmaria"

Délibération N°12 - DEV - Séance du 2 octobre 2015

Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1

Délibération N°9 - DDV - Séance du 9 juillet 2015

Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy

Délibération N°16 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange

Délibération N°2 - DDU - Séance du 12 décembre 2014

Demandes de subventions 2014 (DENV)

Délibération N°10 - DENV - Séance du 7 novembre 2014

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions

Délibération N°1 DDV 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Demandes de subventions 2014

Délibération N°1 DPAJ 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Convention de servitude ERDF - secteur de Locmaria

Délibération N°5 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022