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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie LE GALL
22 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers

Délibération N°4 - DDU - Séance du 12 décembre 2014

Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)

Délibération N°4 - DDU - Séance du 7 novembre 2014

Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob

Délibération N°2 DPAJ 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°1 DAG 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper

Délibération N°2 DBM 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

Délibération N°17 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition

Délibération N°16 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022