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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Ariane FAYE
44 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents "Les Petits Pas"

Délibération N°10 - DEE - Séance du 20 mars 2015

Signalétique patrimoniale à Locmaria - Demande de subvention au Conseil Général du Finistère, au Conseil Régional et à la DRAC Bretagne

Délibération N°23 - DDC - Séance du 30 janvier 2015

Convention entre l'Etat, l'Evêque et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Année 2015

Délibération N°28 - DDC - Séance du 30 janvier 2015

Convention entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine - Année 2015

Délibération N°24 - DDC - Séance du 30 janvier 2015

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le Conseil Général

Délibération N°22 - DEE - Séance du 30 janvier 2015

Crèches associatives "l'ile aux trésors" et "les bons petits diables" - Subventions

Délibération N°14 - DEE - Séance du 12 décembre 2014

Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)

Délibération N°16 - DEE - Séance du 7 novembre 2014

Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant

Délibération N°4 DEE 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère

Délibération N°5 DEE 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

Délibération N°6 DEE 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Avenant n°2 à la convention avec la crèche associative - L'Ile aux trésors

Délibération N°5 DEE 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Avenants aux conventions avec les crèches associatives "Les Bons Petits Diables" et "L'île aux trésors"

Délibération N°7 DEE 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Délibération N°6 DEE 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Carte scolaire 2014-2015

Délibération N°2 DEE 14.4 - Séance du 6 juin 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022