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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Philippe CALVEZ
81 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfaction du pas de tir extérieur de Créac'h Gwen

Délibération N°48 - DDS - Séance du 14 décembre 2017

Subventions sportives

Délibération N°47 - DDS - Séance du 14 décembre 2017

Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper

Délibération N°53 - DEE - Séance du 14 décembre 2017

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°35 - DEE - Séance du 14 décembre 2017

Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper

Délibération N°34 - DEE - Séance du 14 décembre 2017

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Délibération N°33 - DEE - Séance du 14 décembre 2017

Subvention à l'association "Mam'Armaille"

Délibération N°36 - DEE - Séance du 14 décembre 2017

Prestation de Service Unique (PSU)

Délibération N°32 - DEE - Séance du 14 décembre 2017

Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes

Délibération N°49 - POP - Séance du 14 décembre 2017

Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018

Délibération N°52 - POP - Séance du 14 décembre 2017

Subvention au projet jeunes "participation des jeunes aux Echappées de Noël"

Délibération N°51 - POP - Séance du 14 décembre 2017

Subvention au projet jeunes "reportage vidéo sur les Echappées de Noël"

Délibération N°50 - POP - Séance du 14 décembre 2017

Subventions relations publiques

Délibération N°68 - CAB - Séance du 30 juin 2016

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°66 - DSSR - Séance du 30 juin 2016

Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°67 - DSSR - Séance du 30 juin 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022