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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Espaces verts (EV)
26 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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MARCHÉS DE TRAVAUX COMMUNAUX D'ESPACES VERTS APPEL D'OFFRES

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 EV 99.3 du 26 mars 1999

AIRE D’ENTRAÎNEMENT POUR L’ATHLÉTISME AU STADE DE PENVILLERS - STADE NICOLAS KERVAHUT (DRAINAGE DU TERRAIN HONNEUR ET RÉNOVATION DU TERRAIN STABILISÉ 90 X 55) - APPELS D'OFFRES

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 EV 99.2 du 26 février 1999

CIMETIÈRE DE STANG BIHAN - CLÔTURE D’ENCEINTE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 EV 99.2 du 26 février 1999

FOURNITURE ET POSE DE JEUX DANS LES ÉCOLES ET LES ESPACES VERTS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 EV 99.2 du 26 février 1999

MARCHÉ D’ENTRETIEN TRAVAUX D’ÉLAGAGE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 EV 99.2 du 26 février 1999

TARIFS DE LOCATION DE PLANTES POUR L'EXERCICE 1998

Rapporteur Alain JACOB (Mandat terminé) - Délibération N°1 EV 98.1 du 30 janvier 1998

MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION FUNÉRAIRE ET RÈGLEMENT MUNICIPAL DES CIMETIÈRES DE QUIMPER

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 EV 97.9 du 19 décembre 1997

CONVENTION POUR LA GESTION DU SITE DU STANGALA ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA VILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 EV 97.8 du 24 octobre 1997

MARCHÉS DE TRAVAUX COMMUNAUX D'ESPACES VERTS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 EV 97.3 du 28 mars 1997

DEMANDE D'ANNULATION D'UN TITRE DE RECETTE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 EV 97.3 du 28 mars 1997

MARCHÉ DE TRAVAUX COMMUNAUX

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 EV 96.4 du 10 mai 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022