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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
67 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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VACATIONS DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DRH 98.10 du 18 décembre 1998

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION AUX COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES DE RÉFORME

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DRH 98.10 du 18 décembre 1998

LISTE DES EMPLOIS À TEMPS NON COMPLET

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DRH 98.10 du 18 décembre 1998

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DRH 98.10 du 18 décembre 1998

EMPLOIS-JEUNES

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 98.9 du 13 novembre 1998

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 98.8 du 16 octobre 1998

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 98.6 du 10 juillet 1998

EMPLOIS-JEUNES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DRH 98.6 du 10 juillet 1998

INDEMNITÉS D'ASTREINTE DES CHEFS D'ÉQUIPE DU SERVICE DES CIMETIÈRES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 98.5 du 5 juin 1998

INDEMNITÉS EXCEPTIONNELLES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DRH 98.5 du 5 juin 1998

EMPLOIS-JEUNES - POURSUITE DU PROGRAMME

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 98.4 du 24 avril 1998

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DRH 98.4 du 24 avril 1998

ATTRIBUTION DE LOGEMENTS DE FONCTION AUX AGENTS DE SALUBRITÉ EXERÇANT LES FONCTIONS DE GARDIEN FOSSOYEUR

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 98.2 du 27 février 1998

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 98.1 du 30 janvier 1998

INDEMNITÉS DE LOGEMENT FORFAITAIRE DES OFFICIERS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL DE QUIMPER

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DRH 97.9 du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022