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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DEMANDE DE SUBVENTION À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ECOLE DE MUSIQUE

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°16 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

Z.A.C. DE GOURVILY - VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MIROITERIES DE L'OUEST

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

ZAC DE GOURVILY - ECHANGE DE TERRAINS

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

LOCATION D'UN ATELIER-RELAIS À LA SOCIÉTÉ BRETAGNE TRUITES

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

PARTICIPATION 1997 DE LA VILLE DE QUIMPER À L'OPÉRATION ODACE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

PARTICIPATION DE LA VILLE DE QUIMPER AU C.E.E.I. (CENTRE EUROPÉEN D'ENTREPRISES ET D'INNOVATION)

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

PARC NATUREL RÉGIONAL D'ARMORIQUE - PARTICIPATION DE LA VILLE

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

OPÉRATION TOURISME TECHNIQUE 1997 SUBVENTION À LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE QUIMPER

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

DEMANDE DE SUBVENTION À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES SIGNALÉTIQUE DU PATRIMOINE

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDECT 97.8 du 24 octobre 1997

CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN - CONVENTION F.I.S.A.C.

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 97.7 du 19 septembre 1997

ZONE DE GOURVILY - VENTE DU LOT N° 11

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 97.7 du 19 septembre 1997

BRANCHEMENT INTERNET - REDEVANCE D'ABONNEMENT DES ENTREPRISES DE LA PÉPINIÈRE

Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 97.7 du 19 septembre 1997

LYCÉE CHAPTAL - SUBVENTION

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 97.7 du 19 septembre 1997

PARTICIPATION AUX FRAIS DE RÉALISATION DU PASSEPORT POUR VISITES DÉCOUVERTE DES VILLES D'ART ET D'HISTOIRE DE BRETAGNE

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 97.7 du 19 septembre 1997

DEMANDE DE SUBVENTIONS À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES CONCERNANT LES ACTIONS D'ANIMATION DU PATRIMOINE

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 97.7 du 19 septembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022