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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
44 délibérations44 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Ecole nationale de musique - Tarifs année scolaire 1999/2000

Délibération N°7 DDECT 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Achat du tableau de Paul Gauguin, "l'oie" - Autorisation

Délibération N°7 DDECT 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Classes de découverte - Participation de la ville

Délibération N°3 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Exposition impressionnistes et néo-impressionnistes en Bretagne Convention et tarif

Délibération N°4 DDECT 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Avances sur subvention 1999 ADC - Le Quartier - Gros Plan - Ti Ar Vro - Festival de Cornouaille - Maisons pour tous - Maison de Quartier

Délibération N°7 DDECT 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Etablissements d'enseignement privé - Avance sur subvention

Délibération N°3 DDSEE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Aménagement du rythme de vie des enfants

Délibération N°1 DDSEE 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Colloque Elie Fréron - Déplacement et frais des intervenants

Délibération N°6 DDECT 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Convention d'entretien des lycées publics et EREA - Avenant n° 12

Délibération N°1 DDSEE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Demande de subvention du musée des Beaux-Arts pour l'organisation des expositions "Leech" et "Wood"

Délibération N°15 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Contrat loisirs ville/CAF

Délibération N°9 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Tarifs 1998 du restaurant municipal du personnel

Délibération N°3 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Ecole municipale des sports année 1997-1998 Tarifs et conventions

Délibération N°11 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Dénomination du groupe scolaire de Kerlaéron

Délibération N°2 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

I.U.T. de Quimper Laboratoire universitaire de microbiologie appliquée - Subvention

Délibération N°5 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

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Dernière mise à jour le 29/06/2022