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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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OPAC Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements collectifs locatifs à Quimper Rues de l’Ile d’Houat, Jean Jaurès, Jean Rameau, avenue Charles Tillon et allée des Troènes

Délibération N°4 DBF 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Transferts de marchés suite à restructuration d'entreprises

Délibération N°6 DBF 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Dotation de solidarité urbaine 99 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Quimper-communauté Evaluation des dépenses transférées - Rapport de la commission

Délibération N°4 DBF 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°2 DBF 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Apurement des comptes 1999

Délibération N°3 DBF 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Rapport d'activité 1999

Délibération N°4 DBF 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Mesures fiscales pour 2001

Délibération N°5 DBF 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Compte administratif 1999

Délibération N°1 DBF 00.5 - Séance du 29 mai 2000

OPAC Quimper-Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements locatifs aidés allée de Kernisy et avenue Charles Tillon à Quimper

Délibération N°6 DBF 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Affectation des résultats de l'exercice 1999

Délibération N°3 DBF 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Compte de gestion 1999

Délibération N°2 DBF 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Taux de fiscalité 2000

Délibération N°1 DBF 00.2 - Séance du 25 février 2000

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt

Délibération N°2 DBF 00.2 - Séance du 25 février 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022