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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Nicole PERON (Mandat 1995-2001)
41 délibérations41 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Programmes 1996 et 1997 d'investissement dans les collèges quimpérois Conventions

Délibération N°1 DDSEE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Subvention exceptionnelle pour les Rendez-vous Loufoques de la M.P.T. de Penhars

Délibération N°9 DDECT 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Informatique pour tous - Cours d'Allemand Tarifs 1997-1998

Délibération N°3 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Subvention pour manifestation sportive - Amicale sportive d'Ergué-Armel Tournoi régional de tennis de table

Délibération N°14 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Subvention de fonctionnement à l'association "Balles à fond"

Délibération N°9 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Etablissements d'enseignement privé - Participation de la ville en 1997

Délibération N°1 DDSEE 97.2 - Séance du 21 février 1997

Etablissements d'enseignement privé - Avance sur subvention 1997

Délibération N°3 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

CUISINE CENTRALE - APPEL D’OFFRES

Délibération N°1 DDSEE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

Tarifs 1996/1997 - Informatique pour tous - Cours d’allemand

Délibération N°1 DDSEE 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Prêts “ étudiants ” - Modalités d’attribution

Délibération N°3 DDSEE 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Etablissements d’enseignement privé - Participation de la ville en 1996

Délibération N°4 DDSEE 96.2 - Séance du 1 mars 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022