Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°1 DRH 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°3 SG 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°2 SG 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°9 SG 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Délibération N°4 DDECT 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Délibération N°1 DRH 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Délibération N°2 DRH 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Délibération N°1 EV 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Délibération N°12 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Délibération N°1 DBCM 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Délibération N°1 DBCM 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Délibération N°3 DBF 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Délibération N°1 DRH 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Délibération N°2 EV 99.2 - Séance du 26 février 1999

1 [2] 3 4 5 6

Dernière mise à jour le 29/06/2022