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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Filip MELL (Mandat 1995-2001)
65 délibérations65 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Ecoles sous contrat d'association - Equipement en matériels multimédia et internet - Subventions et participations

Délibération N°2 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Adhésions et relations internationales - Subventions 1999

Délibération N°11 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Demandes de subventions à la DRAC Ecole des Beaux-Arts - Ecole de Musique - Animation du patrimoine

Délibération N°3 DDECT 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Nouvelle association gestionnaire de l'auberge de jeunesse - Convention

Délibération N°3 DDECT 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Développement culturel - Subventions

Délibération N°6 DDECT 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Subventions 1998 Développement culturel

Délibération N°5 DDECT 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Demandes de subventions à la DRAC Ecole des beaux-arts - Ecole de musique

Délibération N°4 DDECT 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Subvention à la fédération régionale de Sauvegarde du Patrimoine Religieux en Vie (SPREV

Délibération N°4 DDECT 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Etude de restauration de l'orgue de la chapelle Saint-Athanase de l'hôpital Goumelen

Délibération N°5 DDECT 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Demandes de subventions de la bibliothèque municipale au fonds régional d'acquisition des bibliothèques Mise en valeur des collections patrimoniales - Acquisitions Max Jacob

Délibération N°5 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Demandes de subventions à la DRAC Animation du patrimoine - Ecole des beaux-arts - Musée des beaux-arts

Délibération N°5 DDECT 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Reversement d'une subvention art et essai

Délibération N°4 DDECT 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Association Cornouaille-Québec - Subvention exceptionnelle

Délibération N°2 DDECT 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Fourniture de signalisation directionnelle Avenant n° 1 au marché n° 18-96-04 notifié le 23/04/1996

Délibération N°5 DVE 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Exposition Elie Fréron - Tarifs

Délibération N°5 DDECT 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022