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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique BOE (Mandat 1995-2001)
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Convention de partenariat ville de Quimper/La Poste

Délibération N°2 CAB 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Maison des Associations - Subventions 1999

Délibération N°4 DDSEE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Contrat de ville - Programmation 1999

Délibération N°1 SG 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Voeu Statut d'intérêt public des écoles associatives Diwan - Lycée de Carhaix

Délibération N°1 VM 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Avance sur subvention - Maison des Associations

Délibération N°5 DDSEE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Contrat de ville Financements complémentaires Ajustements de programmation 98

Délibération N°2 SG 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Réalisation et diffusion du journal municipal Marchés sur appel d'offres ouvert

Délibération N°1 CAB 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Extension de la maison des associations

Délibération N°1 DBCM 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Contrat de ville Ajustements programmation 1998 Bourse de la vie associative et fonds d'aide au fonctionnement

Délibération N°1 SG 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Extension de la maison des associations Appel à candidatures des concepteurs

Délibération N°1 DBCM 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Mise à disposition d'un local à une association de lutte contre le chômage Agir ensemble contre le chômage

Délibération N°3 AI 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Contrat de ville Programmation 1998

Délibération N°1 SG 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Taxe sur les spectacles Exonération

Délibération N°5 DBF 98.2 - Séance du 27 février 1998

Contrat de ville Ajustements et affectation des subventions 1997

Délibération N°3 SG 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Contrat de ville Ajustements programmation 1997

Délibération N°3 SG 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

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Dernière mise à jour le 29/06/2022