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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)
72 délibérations72 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Convention ville de Quimper/conseil général Aide au fonctionnement des crèches municipales

Délibération N°3 DDSEE 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Subventions contrat enfance

Délibération N°2 DDSEE 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Crèche familiale Avenant à la convention ville de Quimper/OPAC du 1/12/98 relative à la mise à disposition d'un local sis 4, allée Jean Le Corre

Délibération N°5 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Règlement des restaurants scolaires

Délibération N°1 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

SOS Urgences Mamans - Subvention

Délibération N°6 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Association Les Petits Pas Modification de la convention et subvention

Délibération N°3 DDSEE 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Renouvellement des conventions ville de Quimper/crèches associatives

Délibération N°2 DDSEE 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Ecoles Paul Langevin maternelle et Louis Hémon maternelle Convention accueil

Délibération N°1 DDSEE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Restructuration de la crèche "L'Arche de Noé"

Délibération N°2 DBCM 99.2 - Séance du 26 février 1999

Ecole des beaux-arts - Adhésion à l'association Art Accord

Délibération N°8 DDECT 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Avenant aux conventions ville/CAF concernant la halte-garderie de Kermoysan et le relais assistante maternelle

Délibération N°2 DDSEE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Subventions 1998 Petite enfance

Délibération N°5 DDSEE 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Antenne crèche familiale du secteur de Kerfeunteun Convention de location

Délibération N°4 DDSEE 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Achat du tableau de Robert Delaunay, “ Breton et Bretonne dans un paysage ” Autorisation d'achat

Délibération N°8 DDECT 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Convention crèche parentale "Les Bons Petits Diables" / Ville de Quimper

Délibération N°2 DDSEE 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022