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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 AVRIL 2018
52 délibérations


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Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Aménagement du secteur de Kervalguen Cession des terrains propriété ville à l'OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Cession d'une emprise située impasse des Justices au profit de monsieur Le Bec

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisition auprès de la SCCV Aquilonia (résidence Aquilonia) 10 - 10bis route de Brest

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Don de la statue dite du "petit breton" 10 rue Kéréon

Délibération N°23 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Identification de voies

Délibération N°24 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Locmaria - Travaux d'effacement des réseaux aériens

Délibération N°25 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Servitude ENEDIS route de Cuzon

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées

Délibération N°27 - DAFJ - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°28 - DBM - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Participation financière des exposants professionnels - Salon Grandeur Nature

Délibération N°29 - DENV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022